Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUT VIGNERONS
FEDERATION des VIGNERONS INDEPENDANTS du RHONE, SYNDICAT PROFESSIONNEL PATRONAL

Numéro de dépôt :
94547557
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2024

Présentation de la marque ATOUT VIGNERONS

Déposée le 1 décembre 1994 par FEDERATION des VIGNERONS INDEPENDANTS du RHONETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est FEDERATION des VIGNERONS INDEPENDANTS du RHONETODO domicilié(e) 353 rue du Beaujolais, le Bourg, 69460 ODENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 044 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION des VIGNERONS INDEPENDANTS du RHONE domicilié(e) 353 rue du Beaujolais, le Bourg, 69460 ODENAS - France.

La marque ATOUT VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOUT VIGNERONS arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

FEDERATION des VIGNERONS INDEPENDANTS du RHONE a également déposé les autres marques suivantes : DIVONA , art&vin LES VIGNERONS INDÉPENDANTS DU VAR , ART & VIN LES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR , Art et Vin , L'ÉTÉ DU MALBEC


FEDERATION des VIGNERONS INDEPENDANTS du RHONE, SYNDICAT PROFESSIONNEL PATRONAL - 353 rue du Beaujolais, le Bourg, 69460 ODENAS - France - SIREN 352044952


FEDERATION des VIGNERONS INDEPENDANTS du RHONE - 353 rue du Beaujolais, le Bourg, 69460 ODENAS - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268110 - Publication au BOPI 2004-07-02

Inscription le 2 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407107 - Publication au BOPI 2005-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2014 n°2569273 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-06

- centrale d'achat et d'approvisionnement (à savoir prise de commandes) - entreposage de produits soumis aux accises - boissons (à savoir vins et boissons alcooliques à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.